Arrêtés :

Arrête 1123 du 20 Août 2022 : portant habilitation des établissements de l’enseignement supérieur a la formation en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master au titre de l’année universitaire 2022-2023.
Arrêté 915 du 11 Août 2021: fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période du COVID-19 au titre de l’année universitaire 2021-2022.
Arrêté 055 du 21 janvier 2021: fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période du COVID-19 au titre de l’année universitaire 2020-2021.
Arrêté 711 du 03 novembre 2011: fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
Arrêté 712 du 03 novembre 2011: fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et Master.
Arrêté 713 du 03 novembre 2011: Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.
Arrêté 714 du 03 novembre 2011: Portant modalités de classement des étudiants.

Arrêté 917 du 17 Août 2021: fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master.
Arrêté 362 du 09 Juin 2014: fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master.
Arrêté 363 du 09 juin 2014: Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master.

Arrêté 1145 du 21 Décembre 2017: modifiant l’arrêté n°364 portant modalités et conditions d’accès des titulaires du diplôme d’études universitaires appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence.

Arrêté 429 du 18 avril 2021: fixant la liste des établissements privés de formation supérieure.

Arrêté 933 du 28 Juillet 2016: Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.

Arrêté 371 du 11 juin 2014 : Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur.

Arrêté 920 du 23 Août 2021: Portant calendrier des vacances universitaires au titre de L’année universitaire 2021-2022.